Conseil municipal du 1er février 2022

Mardi 1er février 2022 à 20 h 30 en Mairie, salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

Délibération :

  • 22-009 :  Désignation des membres de commissions municipales,
  • 22-010 : Désignation d’un conseiller municipal délégué.               

Questions orales ayant trait aux affaires de la commune.

En raison de la crise sanitaire, l’accès au public sera autorisé a 5 personnes

Le conseil est toujours à suivre sur la Radio EnYvré en cliquant sur le lien suivant :

https://www.radioking.com/play/radio-enyvre

Conseil Municipal du 14 septembre

Le conseil municipal aura lieu le mardi 14 septembre 2021 à 20 h 30 en mairie, salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

  • Délibérations :
    • 21-057 : Souscription d’un emprunt bancaire pour les projets d’investissement (Bâtiment enfance et requalification du site GFL),
    • 21-058 : Exonération de la taxe foncière sur les constructions nouvelles et adductions,
    • 21-059 : Participation et engagement de la commune d’Yvré l’Évêque pour le programme ACTEE (Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique),
    • 21-060 : Adhésion de la Commune de Fatines à Le Mans Métropole,
    • 21-061 : Pacte de gouvernance Le Mans Métropole (2021-2026),
    • 21-062 : Convention de fonctionnement entre la Commune d’Yvré l’Évêque et l’établissement public d’enseignement artistique « Django Reinhardt »,
    • 21-063 : Désignation des représentants de la commune d’Yvré l’Évêque au sein du SIVU de l’Établissement d’Enseignement Artistique Django Reinhardt,
    • 21-064 : Convention d’entretien du Boulevard Nature,
    • 21-065 : Lutte contre les nuisibles – Adhésion à l’association POLLENIZ,
    • 21-066 : Demande de subvention auprès de la CAF pour l’acquisition de stores au multi-accueil,
    • 21-067 : Décision Modificative N°1,
    • 21-068 :    Paiement des factures concernant l’entretien des routes,
    • 21-069 : Convention AMA Production 72 pour Fest’Yvre 2021,
    • 21-070 : Convention avec l’association « Le Mans Jazz » pour le concert du 28/09/2021,
    • 21-071 : Convention d’utilisation d’un stand de tir.

Questions orales ayant trait aux affaires de la commune.

Les conseils municipaux seront en direct sur Radio enYvré : https://fr.radioking.com/radio/radio-enyvre

Conseil Municipal du 6 juillet

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL
du 06 juillet 2021 à 20h30 salle du conseil
DELIBERATION :
➢ 21-047 : Convention de versement d’une subvention au titre de l’appel à projets « Recyclage foncier »
pour le projet de reconversion du site de l’ancienne usine GFL,
➢ 21-048 : Acquisition du foncier du site GFL,
➢ 21-049 : Bourse au permis de conduire,
➢ 21-050 : Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire,
➢ 21-051 : Mise à disposition d’un véhicule par la société France Régie Éditions,
➢ 21-052 : Modification des tarifs de location de la salle Georges Brassens pour les lotos,
➢ 21-053 : Modification des horaires de la Mairie,
➢ 21-054 : Mise en place des 1 607 heures de travail annuels au sein des services de la Commune,
➢ 21-055 : Subvention Jimma’Gym,
➢ 21-056 : Affectation du résultat – Budget des Locaux Commerciaux – Correctif,
➢ 21-057 : Budget primitif 2021 – Locaux commerciaux – Correctif.

Questions orales ayant trait aux affaires de la commune.

  • En raison de la crise sanitaire, l’accès au public sera limité à 5 personnes.

Les conseils municipaux seront en direct sur Radio enYvré : https://fr.radioking.com/radio/radio-enyvre

Conseil Municipal du 15 juin

Le conseil municipal aura lieu le mardi 15 juin 2021 à 20 h 30 en mairie, salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

  • Délibérations :
    • 21-043 : Modification de la composition de la commission N°3 : « Affaires scolaires, restauration collective, enfance, petite enfance »,
    • 21-044 : Subvention au C.C.A.S.,
    • 21-045 : Dénomination de voies dans le cadre de la numérotation des zones de campagne,
    • 21-046 : Tirage au sort des jurés d’assises.Questions orales ayant trait aux affaires de la commune.

En raison de la crise sanitaire, l’accès au public sera limité à 5 personnes. Le conseil sera bien sûr diffusé sur la WebRadio, RadioEnyvré.

https://fr.radioking.com/radio/radio-enyvre

Conseil Municipal du 18 mai 2021

Le Conseil Municipal aura lieu le Mardi 18 mai 2021 à 20 h 30 en mairie, salle du Conseil municipal. L’accès au public ne sera pas autorisé mais le conseil sera entièrement diffusé en direct sur la Webradio Radio Enyvré.

Cliquez ici pour écouter la Webradio en direct

ORDRE DU JOUR

  • Délibérations :
    • 21-028 : Retrait de la qualité d’adjoint au Maire,
    • 21-029 : Diminution du nombre d’adjoints au Maire
    • 21-030 : Modification du nombre de commissions municipales,
    • 21-031 : Modification de la composition des commissions municipales,
    • 21-032 : Modification des indemnités allouées au Maire et aux adjoints,
    • 21-033 : Demande d’adhésion de la commune d’Yvré l’Évêque au sein du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) chargé de la gestion de l’Établissement d’Enseignement Artistique « Django Reinhardt »,
    • 21-034 : Gratuité de la salle Georges Brassens pour les associations yvréennes,
    • 21-035 : Entrée gratuite pour un spectacle pour les enfants du Conseil Municipal Jeunes,
    • 21-036 : Entrées gratuites pour un spectacle offertes pour la tombola des écoles publiques,
    • 21-037 : Convention fourrière animale,
    • 21-038 : Modification de la Délibération 21-008 relative à la dénomination de voies dans le cadre de la numérotation métrique des zones de campagne,
    • 21-039 : Dénomination de voies dans le cadre de la numérotation métrique des zones de campagne,
    • 21-040 : Remboursement des frais de garde pour les élus municipaux,
    • 21-041 : Remboursement de la visite médicale d’un agent,
    • 21-042 : Affectation des recettes des concessions et monuments funéraires à la commune. Questions orales ayant trait aux affaires de la commune.

Conseil Municipal du 13/04/2021 en direct

Pour la première fois, le conseil municipal du 13 avril 2021 sera diffusé en direct, dès 20 h 30, sur la webradio Radio enYvré.

Suivez le lien dans la fenêtre de droite. Ou Cliquez-ici : https://www.radioking.com/play/radio-enyvre

ORDRE DU JOUR

  • Délibérations :
    • 21-011 : Approbation du compte de gestion 2020 – Budget principal,
    • 21-012 : Approbation du compte de gestion 2020 – Budget annexe « Locaux commerciaux »,
    • 21-013 : Approbation du compte administratif 2020 – Budget principal,
    • 21-014 : Approbation du compte administratif 2020 – Budget annexe « Locaux commerciaux »,
    • 21-015 : Affectation du résultat 2020 – Budget principal,
    • 21-016 : Affectation du résultat 2020 – Budget Annexe « Locaux commerciaux »,
    • 21-017 : Budget primitif 2021 – Budget principal,
    • 21-018 : Budget primitif 2021 – Budget annexe « Locaux commerciaux »,
    • 21-019 : Vote des taux d’imposition 2021,
    • 21-020 : Subventions aux associations 2021,
    • 21-021 : Aide exceptionnelle à la relance des bibliothèques,
    • 21-022 : Convention PSO avec la CAF,
    • 21-023 : Dérogations scolaires,
    • 21-024 : Dérogations scolaires – Participations financières,
    • 21-025 : Cessions de deux véhicules des services techniques,
    • 21-026 : Effacement de créance.Questions orales ayant trait aux affaires de la commune.

  • En raison de la crise sanitaire, l’accès au public ne sera pas autorisé.