Conseil Municipal du 14 septembre

Le conseil municipal aura lieu le mardi 14 septembre 2021 à 20 h 30 en mairie, salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

  • Délibérations :
    • 21-057 : Souscription d’un emprunt bancaire pour les projets d’investissement (Bâtiment enfance et requalification du site GFL),
    • 21-058 : Exonération de la taxe foncière sur les constructions nouvelles et adductions,
    • 21-059 : Participation et engagement de la commune d’Yvré l’Évêque pour le programme ACTEE (Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique),
    • 21-060 : Adhésion de la Commune de Fatines à Le Mans Métropole,
    • 21-061 : Pacte de gouvernance Le Mans Métropole (2021-2026),
    • 21-062 : Convention de fonctionnement entre la Commune d’Yvré l’Évêque et l’établissement public d’enseignement artistique « Django Reinhardt »,
    • 21-063 : Désignation des représentants de la commune d’Yvré l’Évêque au sein du SIVU de l’Établissement d’Enseignement Artistique Django Reinhardt,
    • 21-064 : Convention d’entretien du Boulevard Nature,
    • 21-065 : Lutte contre les nuisibles – Adhésion à l’association POLLENIZ,
    • 21-066 : Demande de subvention auprès de la CAF pour l’acquisition de stores au multi-accueil,
    • 21-067 : Décision Modificative N°1,
    • 21-068 :    Paiement des factures concernant l’entretien des routes,
    • 21-069 : Convention AMA Production 72 pour Fest’Yvre 2021,
    • 21-070 : Convention avec l’association « Le Mans Jazz » pour le concert du 28/09/2021,
    • 21-071 : Convention d’utilisation d’un stand de tir.

Questions orales ayant trait aux affaires de la commune.

Les conseils municipaux seront en direct sur Radio enYvré : https://fr.radioking.com/radio/radio-enyvre

Conseil Municipal du 13/04/2021 en direct

Pour la première fois, le conseil municipal du 13 avril 2021 sera diffusé en direct, dès 20 h 30, sur la webradio Radio enYvré.

Suivez le lien dans la fenêtre de droite. Ou Cliquez-ici : https://www.radioking.com/play/radio-enyvre

ORDRE DU JOUR

  • Délibérations :
    • 21-011 : Approbation du compte de gestion 2020 – Budget principal,
    • 21-012 : Approbation du compte de gestion 2020 – Budget annexe « Locaux commerciaux »,
    • 21-013 : Approbation du compte administratif 2020 – Budget principal,
    • 21-014 : Approbation du compte administratif 2020 – Budget annexe « Locaux commerciaux »,
    • 21-015 : Affectation du résultat 2020 – Budget principal,
    • 21-016 : Affectation du résultat 2020 – Budget Annexe « Locaux commerciaux »,
    • 21-017 : Budget primitif 2021 – Budget principal,
    • 21-018 : Budget primitif 2021 – Budget annexe « Locaux commerciaux »,
    • 21-019 : Vote des taux d’imposition 2021,
    • 21-020 : Subventions aux associations 2021,
    • 21-021 : Aide exceptionnelle à la relance des bibliothèques,
    • 21-022 : Convention PSO avec la CAF,
    • 21-023 : Dérogations scolaires,
    • 21-024 : Dérogations scolaires – Participations financières,
    • 21-025 : Cessions de deux véhicules des services techniques,
    • 21-026 : Effacement de créance.Questions orales ayant trait aux affaires de la commune.

  • En raison de la crise sanitaire, l’accès au public ne sera pas autorisé.